Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIES DES ALPES
/
SEIGNEURS DE L'OBIOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEURS DE L'OBIOU
CHARCUTERIES DES ALPES S.A.

Numéro de dépôt :
94516208
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque SEIGNEURS DE L'OBIOU

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIES DES ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SEIGNEURS DE L'OBIOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIES DES ALPES domicilié(e) 1 et 3, rue René-Camphin, 38600 FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 982 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NOIR Gilbert CHARCUTERIE DES ALPES S.A. - France.

La marque SEIGNEURS DE L'OBIOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516208.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEURS DE L'OBIOU est expirée depuis le 13 avril 2004.


CHARCUTERIES DES ALPES S.A. - 1 et 3, rue René-Camphin, 38600 FONTAINE - France - SIREN 378982052


Monsieur NOIR Gilbert CHARCUTERIE DES ALPES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

- Viandes Volailles Charcuteries Produits laitiers Salaisons - Animaux vivants Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.