Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIT D'ARMORIQUE
CHARCUTERIES ARTISANALES DU PAYS DE JOSSELIN (C.A.P.J.) SARL

Numéro de dépôt :
97690145
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque CONFIT D'ARMORIQUE

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIES ARTISANALES DU PAYS DE JOSSELIN (C.A.P.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIT D'ARMORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIES ARTISANALES DU PAYS DE JOSSELIN (C.A.P.J domicilié(e) Zone Industrielle de Belle Alouette, 56120 JOSSELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 131 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER - EYMIN - SEITE - MOLLIERE Avocats - France.

La marque CONFIT D'ARMORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIT D'ARMORIQUE est expirée depuis le 29 juillet 2007.

CHARCUTERIES ARTISANALES DU PAYS DE JOSSELIN (C.A.P.J a également déposé les autres marques suivantes : LeJambon vous n'en avez jamais mangé , LA KENAVO , BREIZHONNEG


CHARCUTERIES ARTISANALES DU PAYS DE JOSSELIN (C.A.P.J.) SARL - Zone Industrielle de Belle Alouette, 56120 JOSSELIN - France - SIREN 378131221


CABINET GRANGER - EYMIN - SEITE - MOLLIERE Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

- Viande, volaille (à l'exception des gallus) et gibier; extraits de viande