Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANCHES DE VENDEE
CHARCUTERIE VENDEENNE S.A

Numéro de dépôt :
1608962
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
31/07/2010
TRANCHES DE VENDEE de CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque TRANCHES DE VENDEE

Déposée le 31 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TRANCHES DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) Lieudit Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2176597) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - Roland GILBERT domicilié(e) (dossier no 2176597) - France.

La marque TRANCHES DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANCHES DE VENDEE est expirée depuis le 31 juillet 2010.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS , “ SON PAYS IL LE PORTE EN LUI ”


CHARCUTERIE VENDEENNE S.A - Lieudit Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2176597) - France - SIREN 322950817


FIDAL - Roland GILBERT - (dossier no 2176597) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2000 n°2176597 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Viandes en particulier jambons, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", et gibier;extraits de viande;huiles et graisses comestibles; conserves