Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITGAS,QUELLE NATURE
CHARCUTERIE VENDEENNE SA

Numéro de dépôt :
1716643
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
19/12/2011

Présentation de la marque PETITGAS,QUELLE NATURE

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PETITGAS,QUELLE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2207782) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - R. GILBERT domicilié(e) (dossier no 2207782) - France.

La marque PETITGAS,QUELLE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITGAS,QUELLE NATURE est expirée depuis le 19 décembre 2011.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE SA - Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2207782) - France - SIREN 322950817


FIDAL - R. GILBERT - (dossier no 2207782) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207782 - Publication au BOPI 2001-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Viandes en particulier jambons, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", et gibier;extraits de viande;huiles et graisses comestibles; conserves