PETITGAS,QUELLE NATURE
Présentation de la marque PETITGAS,QUELLE NATURE
Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PETITGAS,QUELLE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITGAS,QUELLE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITGAS,QUELLE NATURE est expirée depuis le 19 décembre 2011.
CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207782 - Publication au BOPI 2001-10-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23