PETITGAS
Présentation de la marque PETITGAS
Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PETITGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITGAS est expirée depuis le 29 novembre 1998.
CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20