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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE
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Les bons moments en Vendée Petitgas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les bons moments en Vendée Petitgas
CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS

Numéro de dépôt :
4081607
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2024
Les bons moments en Vendée Petitgas de CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque Les bons moments en Vendée Petitgas

Déposée le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les bons moments en Vendée Petitgas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARCUTERIE VENDEENNE, Mme BARIL PRISCILLE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

La marque Les bons moments en Vendée Petitgas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les bons moments en Vendée Petitgas est expirée depuis le 31 mars 2024.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France - SIREN 322950817


CHARCUTERIE VENDEENNE, Mme BARIL PRISCILLE - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 3 juillet 2015 - Renonciation partielle n°650878 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; brioches beneficiant de l'indication geographique protege brioche vendeenne.