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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE
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LES BONS MOMENTS A PARTAGER PETITGAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS MOMENTS A PARTAGER PETITGAS
CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS

Numéro de dépôt :
4081609
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2024
LES BONS MOMENTS A PARTAGER PETITGAS de CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque LES BONS MOMENTS A PARTAGER PETITGAS

Déposée le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BONS MOMENTS A PARTAGER PETITGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARCUTERIE VENDEENNE, Mme BARIL PRISCILLE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

La marque LES BONS MOMENTS A PARTAGER PETITGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS MOMENTS A PARTAGER PETITGAS est expirée depuis le 31 mars 2024.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France - SIREN 322950817


CHARCUTERIE VENDEENNE, Mme BARIL PRISCILLE - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.