Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VERITABLE PETITGAS
CHARCUTERIE VENDEENNE S.A

Numéro de dépôt :
92401906
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
13/01/2012

Présentation de la marque LE VERITABLE PETITGAS

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LE VERITABLE PETITGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) Lieudit Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2210051) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - R. GILBERT domicilié(e) (dossier no 2210051) - France.

La marque LE VERITABLE PETITGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VERITABLE PETITGAS est expirée depuis le 13 janvier 2012.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE S.A - Lieudit Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2210051) - France - SIREN 322950817


FIDAL - R. GILBERT - (dossier no 2210051) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2210051 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

- viandes en particulier jambons, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS" et gibier; extraits de viande; huiles et graisses comestibles; conserves