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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE
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LE PETITGAS DE VENDEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETITGAS DE VENDEE
CHARCUTERIE VENDEENNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94521676
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2014

Présentation de la marque LE PETITGAS DE VENDEE

Déposée le 17 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETITGAS DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) Lieudit “ Belle Eau ”,85220 APREMONT (dossier no 2262010) - 85220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2262010) - 44184 - France.

La marque LE PETITGAS DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETITGAS DE VENDEE est expirée depuis le 17 mai 2014.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE Société Anonyme - Lieudit “ Belle Eau ”,85220 APREMONT (dossier no 2262010) - 85220 - France - SIREN 322950817


AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2262010) - 44184 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2262010 - Publication au BOPI 2004-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Viandes en particulier jambons, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS" et gibier; extraits de viande; huiles et graisses comestibles; conserves