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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE
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LA BELLE VENDEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BELLE VENDEE
CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS

Numéro de dépôt :
94527760
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2024

Présentation de la marque LA BELLE VENDEE

Déposée le 30 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARCUTERIE VENDEENNE, Mme BARIL PRISCILLE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

La marque LA BELLE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BELLE VENDEE arrivera à expiration en date du 30 juin 2024.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS , “ SON PAYS IL LE PORTE EN LUI ”


CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France - SIREN 322950817


CHARCUTERIE VENDEENNE, Mme BARIL PRISCILLE - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268576 - Publication au BOPI 2004-07-06

Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466168 - Publication au BOPI 2008-01-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566583 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02

Viande, charcuterie et en particulier produits de salaison, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viandes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.