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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS
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LE JAMBON DE L'ENFANT DU PAYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JAMBON DE L'ENFANT DU PAYS
CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS, SAS

Numéro de dépôt :
3643981
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2019
LE JAMBON DE L\'ENFANT DU PAYS de CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS

Présentation de la marque LE JAMBON DE L'ENFANT DU PAYS

Déposée le 14 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JAMBON DE L'ENFANT DU PAYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS domicilié(e) LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS domicilié(e) LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAMBON DE L'ENFANT DU PAYS est expirée depuis le 14 avril 2019.

CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS a également déposé les autres marques suivantes : Cuisiné de Jambon au fromage fondu , CUISINE DE JAMBON NATURE , PRESTILEGE DE VENDEE , LE JAMBON DÓR , CUISINE DE JAMBON AUX PETITS LEGUMES , SAVEUR DE VENDEE


CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS, SAS - LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France - SIREN 322950817


CHARCUTERIE VENDEENNE PETITGAS - LA BELLE EAU - 85220 - APREMONT - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.