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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charcuterie Traiteur Sélection
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DOUCE TRANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE TRANCHE
Charcuterie Traiteur Sélection (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95586776
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2005

Présentation de la marque DOUCE TRANCHE

Déposée le 30 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charcuterie Traiteur Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCE TRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charcuterie Traiteur Sélection domicilié(e) 4 Rue de Dijon Port Edouard Herriot, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 396 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charcuterie Traiteur Selection - France.

La marque DOUCE TRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE TRANCHE est expirée depuis le 30 août 2005.


Charcuterie Traiteur Sélection (S.A.R.L.) - 4 Rue de Dijon Port Edouard Herriot, 69007 LYON - France - SIREN 950396879


Charcuterie Traiteur Selection - France


Inscription le 28 août 1996 - Rejet partiel n°205418 - Publication au BOPI 1996-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Café, thé, cacao, riz, tapioca.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.