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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE SALAISONS ANDRE DOMONT
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ANDRE DOMONT PONTOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDRE DOMONT PONTOISE
CHARCUTERIE SALAISONS ANDRE DOMONT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1342119
Date de dépôt :
10/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2006
ANDRE DOMONT PONTOISE de CHARCUTERIE SALAISONS ANDRE DOMONT

Présentation de la marque ANDRE DOMONT PONTOISE

Déposée le 10 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE SALAISONS ANDRE DOMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANDRE DOMONT PONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE SALAISONS ANDRE DOMONT domicilié(e) 27, avenue Franklin Roosevelt, 35400 SAINT-MALO (dossier no 2055530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 701 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2055530) - France.

La marque ANDRE DOMONT PONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDRE DOMONT PONTOISE est expirée depuis le 10 février 2006.


CHARCUTERIE SALAISONS ANDRE DOMONT (S.A.) - 27, avenue Franklin Roosevelt, 35400 SAINT-MALO (dossier no 2055530) - France - SIREN 392701447


CABINET MALEMONT - (dossier no 2055530) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1995 n°2055530 - Publication au BOPI 1995-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190191 - Publication au BOPI 1995-10-03

Animaux vivants pour la boucherie, viandes de boucherie, produits fabriqués de charcuterie, salaisons, viandes congelées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.