Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARCUTERIE RICHARD (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
3110113
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2011
Marque figurative, tridimensionnelle de CHARCUTERIE RICHARD (S.A.R.L

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 2001 par la société CHARCUTERIE RICHARD (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société CHARCUTERIE RICHARD (S.A.R.L domicilié(e) 23, rue de l'Industrie, 60000 BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 309 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves DEBAY Cabinet DEBAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110113.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 2011.

CHARCUTERIE RICHARD (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHARCUTERIE RICHARD


CHARCUTERIE RICHARD (S.A.R.L) - 23, rue de l'Industrie, 60000 BEAUVAIS - France - SIREN 312309933


Monsieur Yves DEBAY Cabinet DEBAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Viande, volaille et gibier, charcuterie, saindoux, saucisse, saucisson, lard, pâté de foie. Pâtés à la viande.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.