Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
clean label
CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT , Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3821907
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque clean label
Déposée par voie électronique le 8 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « clean label »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT domicilié(e) 3, Rue du Ried - 67720 - WEYERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 500 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT , Société par actions simplifiée - 3, Rue du Ried - 67720 - WEYERSHEIM - France - SIREN 638500413
CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 2 mai 2016 - Rejet total n°668770 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Produits de boucherie et de charcuterie à savoir viande, gibier, poissons et crustacés ; produits de traiteur à savoir plats cuisinés, hors d'oeuvre préparés à base de viande, aspics, gratins et fritures de viande, de poisson, de volaille ou de légumes ; salades conservées ; foie gras et pâtés de foie ; plats cuisinés garnis ou non, frais ou conservés ou surgelés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille ou de fromage ; produits de charcuterie pâtissière à savoir viandes, volailles , poissons, jambons ou pâtés, tous en croûte ou en brioche ; tourtes, chaussons et feuilletés à la viande ou au poisson ; bûchettes au fromage ; produits de charcuterie lyophilisés ; préparations alimentaires panées fraîches ou conservées à base de viande, de poisson ou de charcuterie ; produits confits de viande, de volaille ou de charcuterie ; potages et produits pour potages ;
Produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur, hot dogs (sandwiches), croissants au jambon, friands, sandwiches, ; tartes salées à savoir pizzas, quiches, tartes flambées, tartes à l'oignon ; raviolis, cannellonis ; pâtes alimentaires fraîches ou surgelées, pâtes à tartes ou à gâteaux, pâtes pour produits de viennoiserie, toutes ces pâtes fraîches ou surgelées ; produits de pâtisserie charcutière à savoir pâtes sous forme de croûtes, brioches, chaussons ou feuilletés garnis ou fourrés de viande, volaille, poisson, jambon ou pâté ; tourtes ; plats cuisinés frais ou conservés ou surgelés composés essentiellement de pâtes alimentaires ou de riz contenant également des légumes, pommes de terre, de la viande, du poisson, de la volaille ,produits d'apéritif ou de cocktail à savoir biscuits et tartes salés, petits fours, feuilletés salés, toasts, canapés ; condiments, épices, sauces, jus de viande, assaisonnements ;
Services de traiteur en salle, à domicile, en collectivité ; services de restauration en libre-service et en collectivité ; restauration et hôtellerie ; restauration rapide.
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