CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT, Société par Actions simplifée
Numéro de dépôt :
4018924
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2023
Présentation de la marque BELLE D'ALSACE
Déposée le 10 juillet 2013 par la société CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BELLE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la société CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT domicilié(e) 3 rue du Ried - 67720 - WEYRSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 500 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque BELLE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT, Société par Actions simplifée - 3 rue du Ried - 67720 - WEYRSHEIM - France - SIREN 638500413
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 12 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640413 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Produits de boucherie, de charcuterie, de poissonnerie et de traiteur à savoir viande, gibier, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles d'Alsace ”, poisson, crustacés, fruits de mer, jambons, jambonneaux, poitrine, lard, palette, viande hachée, saucisses, saucisses de foie, saucissons, roulades, galantines, viandes en gelée, pâtés, terrines, mousses, rillettes, quenelles, tripes, abats ; produits de charcuterie à base de sang, boudins ; viandes fumées, salaisons ; graisses comestibles ; lardons, farces ; hors d'oeuvre préparés à base de viande, aspics, gratins, fritures, préparations alimentaires fraîches à base de pommes de terre à savoir pommes frites, gratins, hachis, saucisses de pomme de terre ; purées et coulis frais de légumes ; yaourts ; crème fraîche bénéficiant de l'indication d'origine “ crème fraîche fluide d'Alsace ” ; purées et coulis frais de fruits ; boissons lactées ; produits de traiteur à savoir plats cuisinés frais garnis ou non à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles d'Alsace ” ou de fromage ; spécialités gastronomiques fraîches à savoir : cassoulet, choucroute garnie, moussaka, potées, couscous, paëlla ; purées ; thon et préparations fraîches à base de thon ; oeufs ; produits de charcuterie pâtissière fraîche à savoir viandes, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles d'Alsace ”, poisson, jambon, ou pâtés tous en croûte ou en brioche, tourtes, chaussons à la viande, feuilletés ; préparations alimentaires panées fraîches à base de viande, de poisson ou de charcuterie à savoir croquettes, escalopes panées, beignets, fritures ; salades préparées, salades composées ; soupes, potages ;
Tartes salées à savoir pizzas, quiches, tartes flambées, tourtes, tartes à l'oignon ; produits de pâtisserie charcutière fraîche à savoir brioches, chaussons, feuilletés garnis ou fourrés de viande, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles d'Alsace ”, poisson, jambon, pâté ; pâtés en croute ; produits d'apéritif ou de cocktail frais à savoir biscuits et tartes salés, petits fours, feuilletés salés ; mousses ; galettes ; flans, crèmes de desserts ; produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur, hot-dogs, croissants au jambon, friands, sandwiches, petits pains ronds à la viande ; plats cuisinés frais composés de riz, pomme de terre, légumes, légumineuses, viande.
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