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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT
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ARTZVILLER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTZVILLER
CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95582950
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2025

Présentation de la marque ARTZVILLER

Déposée le 26 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTZVILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT domicilié(e) 3 rue du Ried - 67720 - WEYERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 500 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ARTZVILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTZVILLER arrivera à expiration en date du 26 juillet 2025.

CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT a également déposé les autres marques suivantes : SCHMITY , CHARLY DE BAB-EL-OUED , KNACK'BURGER , Les BBQ, flammekueche spécial barbecue , Pierre Schmidt Le charcutier préféré des Alsaciens , APERI'KUECHE , , CROUSTIKNACK , COCKTAIL'CAKE , (Marque figurative)


CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT, société par actions simplifiée - 3 rue du Ried - 67720 - WEYERSHEIM - France - SIREN 638500413


CABINET LAURENT & CHARRAS - 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413524 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413525 - Publication au BOPI 2005-06-13

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292864 - Publication au BOPI 2005-07-08

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591658 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Viandes, poissons, volailles et gibiers, produits de charcuterie, extraits de viande, choucroutes