SAUCISSE DE MONTBEL LE DELICE DES PRINCES
Présentation de la marque SAUCISSE DE MONTBEL LE DELICE DES PRINCES
Déposée le 13 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE GASTRONOMIE FRANCHE COMTE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « SAUCISSE DE MONTBEL LE DELICE DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAUCISSE DE MONTBEL LE DELICE DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUCISSE DE MONTBEL LE DELICE DES PRINCES est expirée depuis le 13 mai 2007.
CHARCUTERIE GASTRONOMIE FRANCHE COMTE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1996 n°2081431 - Publication au BOPI 1996-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25
Inscription le 18 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210348 - Publication au BOPI 1996-12-18