Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARCUTERIE DE LA VALLEE DE LA BRUCHE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99806742
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/08/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE DE LA VALLEE DE LA BRUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE DE LA VALLEE DE LA BRUCHE domicilié(e) Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin, DUTTLENHEIM, 67120 MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 819 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806742.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2009.

CHARCUTERIE DE LA VALLEE DE LA BRUCHE a également déposé les autres marques suivantes : APERO'KNACK , Festein d'Alsace La charcuterie des fins gourmets , CERVELAS OBERNOIS L'AUTHENTIQUE , FESTEIN , CERVELAS OBERNOIS , (Marque figurative) , CERVELAS OBERNOIS LE VRAI , CERVELAS OBERNOIS L'INIMITABLE


CHARCUTERIE DE LA VALLEE DE LA BRUCHE, société anonyme - Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin, DUTTLENHEIM, 67120 MOLSHEIM - France - SIREN 334819091


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Viande, viande crue, viande séchée, viande salée, viande cuite, extraits de viande et plus généralement viande, charcuterie crue, charcuterie cuite, charcuterie sèche, charcuterie fumée, boudins (charcuterie) ; choucroute ; foies ; foies gras ; pâtés de foies ; saucisses ; saucissons ; tripes ; charcuterie pâtissière ; croquettes alimentaires ; volaille et gibier ; poisson, escargots, crustacés, coquillages alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves et semi-conserves à savoir conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités frais ou congelés. Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants. Restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de bars, cafés et restaurants, cafétérias, cantines ; services de traiteur, location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de repos et de convalescence ; hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement), services de réservation d'hôtel ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; clubs de rencontre ; agences matrimoniales ; salons de beauté, salons de coiffure, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, massages ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle ; photographie ; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; analyses chimiques, élevage d'animaux ; architecture, décoration intérieure ; enregistrement sur bandes vidéo ; location de vêtements, de costumes ; crèches d'enfants ; pouponnières ; exploitation de terrains de camping ; location de distributeurs automatiques, d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; imprimerie ; contrôle de qualité.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.