CHARCUTERIE DE CAMPAGNE VAUX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3569191
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/04/2028
Présentation de la marque Les Mitonnées d'Antan
Déposée le 14 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE DE CAMPAGNE VAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Les Mitonnées d'Antan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-21 du 23 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE DE CAMPAGNE VAUX domicilié(e) Madrazès - 24200 - SARLAT-LA-CANEDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 524 435 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque Les Mitonnées d'Antan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARCUTERIE DE CAMPAGNE VAUX, Société par actions simplifiée - Madrazès - 24200 - SARLAT-LA-CANEDA - France - SIREN 301524435
IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2017 n°2667179 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-20
Viandes crues de porc, de canard, d'oie, de volaille, de gibier (préemballées) ; préparations charcutières crues, salées, séchées et fumées (préemballées) à base de porc, de mouton, de boeuf, d'agneau, de veau, de canard, d'oie, de volaille, de gibier ; préparations charcutières cuites (préemballées) à base de porc, de mouton, de boeuf, d'agneau, de veau, de canard, d'oie, de volaille, de gibier, de poisson, de légumes ; conserves de viandes à base de porc, de mouton, de boeuf, d'agneau, de veau, de canard, d'oie, de volaille, de gibier ; conserves de plats cuisinés (à l'exception de ceux pour les animaux) à base de porc, de mouton, de boeuf, d'agneau, de veau, de canard, d'oie, de volaille, de gibier, de poisson, de légumes ; potages ; veloutés de légumes.
Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : viandes crues de porc, de canard, d'oie, de volaille, de gibier (préemballées), préparations charcutières crues, salées, séchées et fumées (préemballées) à base de porc, de mouton, de boeuf, d'agneau, de veau, de canard, d'oie, de volaille, de gibier, préparations charcutières cuites (préemballées) à base de porc, de mouton, de boeuf, d'agneau, de veau, de canard, d'oie, de volaille, de gibier, de poisson, de légumes, conserves de viandes à base de porc, de mouton, de boeuf, d'agneau, de veau, de canard, d'oie, de volaille, de gibier, conserves de plats cuisinés (à l'exception de ceux pour les animaux) à base de porc, de mouton, de boeuf, d'agneau, de veau, de canard, d'oie, de volaille, de gibier, de poisson, de légumes, potages, veloutés de légumes, pâtisseries, biscuiteries, confiseries, quiches, pizzas, friands, miques, sandwiches, sauces (condiments), condiments, épices.
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