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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CHARCUTERIE DE CAMPAGNE FONTAINE "
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" LA RILLETTERIE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LA RILLETTERIE "
SARL " CHARCUTERIE DE CAMPAGNE FONTAINE "

Numéro de dépôt :
98766384
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque " LA RILLETTERIE "

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CHARCUTERIE DE CAMPAGNE FONTAINE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LA RILLETTERIE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CHARCUTERIE DE CAMPAGNE FONTAINE " domicilié(e) " Le Bourg ", 72600 SAINT VINCENT DES PRES, R.C.S. : MAMERS B 337 566 756 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 566 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL " CHARCUTERIE DE CAMPAGNE FONTAINE " Monsieur Didier FONTAINE - France.

La marque " LA RILLETTERIE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LA RILLETTERIE " est expirée depuis le 21 décembre 2008.


SARL " CHARCUTERIE DE CAMPAGNE FONTAINE " - " Le Bourg ", 72600 SAINT VINCENT DES PRES, R.C.S. : MAMERS B 337 566 756 - France - SIREN 337566756


SARL " CHARCUTERIE DE CAMPAGNE FONTAINE " Monsieur Didier FONTAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Rillette.