Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON COURBET
SARL CHARCUTERIE BOUCHERIE COURBET LA MODERNE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4150573
Date de dépôt :
22/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2025
MAISON COURBET de CHARCUTERIE BOUCHERIE COURBET LA MODERNE

Présentation de la marque MAISON COURBET

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE BOUCHERIE COURBET LA MODERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON COURBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE BOUCHERIE COURBET LA MODERNE domicilié(e) 71 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 820 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON COURBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150573.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON COURBET arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

CHARCUTERIE BOUCHERIE COURBET LA MODERNE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON COURBET


SARL CHARCUTERIE BOUCHERIE COURBET LA MODERNE, Société à Responsabilité Limitée - 71 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France - SIREN 722820990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; sets et serviettes de table en papier ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Journaux, magazines, revues, guides. Journaux, magazines, revues, guides dans le domaine de la gastronomie, de l'hôtellerie et du tourisme ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à partir des produits rangés dans cette classe. Produits de charcuterie et de salaison et plats préparés a base de charcuterie et de produits de salaison ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à partir des produits rangés dans cette classe ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, champagne, liqueurs ;

Publicité et gestion des affaires commerciales pour une activité de traiteurs et de services de restauration ; distribution de prospectus, d'échantillons Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité en particulier dans le domaine culinaire, de la restauration, d'une activité de traiteurs, de l'hôtellerie et du tourisme ; Publicité et promotion pour le compte de tiers, à savoir, services de transmission d'informations et de conseil par voie télématique et/ou de communication par réseau informatique mondial de marchandises tous ces services dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie, de la restauration et d'une activité de traiteurs ; Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de publicité en ligne sur un réseau informatique. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits alimentaires, de marchandises relevant des métiers de bouches ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises et notamment de produits alimentaires préparés et livrés ;

Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie. Services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées. Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours en matière dans le domaine culinaire. Organisation de colloques, conférences, congrès dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme. Services de divertissements radiophoniques et télévisés en particulier dans le domaine culinaire, de l'hôtellerie et du tourisme. Montage de programmes radiophoniques et de télévision en particulier dans le domaine culinaire, de la restauration, d'une activité de traiteurs, de l'hôtellerie et du tourisme ;

Services de restauration (alimentation). Services de restauration (alimentation) aux travers de prestations et réalisations de repas individuels et professionnels ; Services de traiteurs, cafés, bars, cafétérias, restaurants.