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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charcuterie artisanale
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Feuilleté de la Lys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Feuilleté de la Lys
Charcuterie artisanale, SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3791696
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/12/2020
Feuilleté de la Lys de Charcuterie artisanale

Présentation de la marque Feuilleté de la Lys

Déposée le 20 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charcuterie artisanale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Feuilleté de la Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charcuterie artisanale domicilié(e) Rue du Bois - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 648 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charcuterie artisanale domicilié(e) Rue du Bois - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France.

La marque Feuilleté de la Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feuilleté de la Lys est expirée depuis le 20 décembre 2020.

Charcuterie artisanale a également déposé les autres marques suivantes : Biloute


Charcuterie artisanale, SARL Unipersonnelle - Rue du Bois - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France - SIREN 434648291


Charcuterie artisanale - Rue du Bois - 62120 - AIRE SUR LA LYS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 26 février 2015 - Changement de nature juridique n°643646 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.