Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIR D'ALSACE
Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94507048
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TERROIR D'ALSACE

Déposée le 15 février 1994 par la Société Anonyme (SA) Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIR D'ALSACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT domicilié(e) zone Artisanale, 67720 WEYERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 501 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE SCHMIDT , (Marque figurative) , GRANDE BRASSERIE D'ALSACE PRODUIT D'ALSACE SERVICE EXPRESS , TOUTE LA SAVEUR DE L'ALSACE , PIERRE SCHMIDT , (Marque figurative)


Charcuterie Alsacienne Pierre SCHMIDT (Société Anonyme) - zone Artisanale, 67720 WEYERSHEIM - France - SIREN 648501013


Cabinet METZ PATNI - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357437 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Produits de boucherie, de charcuterie, de poissonnerie et de traiteur à savoir viande, gibier, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), poisson, et plus particulièrement jambons, jambonneaux, poitrine, palette, viande hachée, saucisses, saucissons, roulades, galantines, viandes en gelée, pâtés, mousses, rillettes, quenelles, tripes, abats.Produits de charcuterie à base de sang, boudins.Graisses comestibles.Produits d'aide culinaires à savoir liants et liaisons, épaississants, bases pour sauces, croûtons, lardons, farces.Produits de traiteur à savoir plats cuisinés, hors d'oeuvre préparés à base de viandes, aspics, gratins, fritures, salades conservées, préparations alimentaires à base de pommes de terre à savoir pommes frites, galettes, gratins, hachis, saucisses de pomme de terre.Purées et coulis de légumes.Flans, yaourts, crèmes glacées.Crèmes pâtissières et crèmes de desserts.Marmelades.Confitures.Purées et coulis de fruits.Boissons lactées.Produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur, hot dogs, croissants au jambon, friands, sandwiches, petits pains ronds à la viande.Produits de luxe à savoir saumon, foie gras.Plats cuisinés garnis ou non à base de viande, de poisson, ou de fromage.Spécialités gastronomiques alsaciennes telles que choucroute garnie, coq au Riesling, potée alsacienne, galettes de pommes de terres, spätzle à l'alsacienne, estomac de porc farci, quenelles de foie.Champignons conservés.Purées, pommes chips.Mayonnaise.Petits légumes au vinaigre tels que cornichons, oignons, carottes, radis.Raifort.Thon et préparations à base de thon.Oeufs.Légumes conservés.Produits de charcuterie pâtissière à savoir viandes, volaille, poisson, jambon ou pâtés, tous en croûte ou en brioche, tourtes, chaussons à la viande, feuilletés.Préparations alimentaires panées à base de viande, de poisson ou de charcuterie à savoir croquettes, escalopes panées, beignets, fritures.Produits d'apéritifs ou de cocktails tels que saucisses, saucissons secs.Condiments, assaisonnements, épices, aromates, fines herbes, préparations aromatiques à usage alimentaire.Sauces, jus de viande, bouillons.Bouillons à base de viande.Soupes, potages.Extraits secs de viande.Pâtes alimentaires à savoir nouilles, spaghettis, macaronis, pâtes fourrées à la viande, raviolis, lasagnes, cannellonis.Produits de boulangerie à savoir pains, petits pains, biscottes, brioches, croissants.Tartes salées à savoir quiches, tartes flambées, tartes à l'oignon.Produits de pâtisserie et de confiserie à savoir biscuits, gâteaux, bonbons, chocolats, pralinés, fondants, petits fours.Pâtes ménagères à savoir pâtes à pain, à tarte ou à pâtisserie.Produits d'apéritif ou de cocktail à savoir biscuits et tartes salés, chips, petits fours, feuilletés salés.Produits de charcuterie pâtissière à savoir viandes, volaille, poisson, jambon ou pâtés tous en croûte ou en brioche, tourtes, chaussons à la viande, feuilletés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.