Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOSELLE SAVOUREUSE
CHARCULOR, SA

Numéro de dépôt :
3867701
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021
LA MOSELLE SAVOUREUSE de CHARCULOR

Présentation de la marque LA MOSELLE SAVOUREUSE

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CHARCULOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MOSELLE SAVOUREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCULOR domicilié(e) 10 RUE AMPERE, ZI FATIMA - 57150 - CREUTZWALD - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 115 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARCULOR domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 57150 - CREUTZWALD - France.

La marque LA MOSELLE SAVOUREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOSELLE SAVOUREUSE est expirée depuis le 14 octobre 2021.

CHARCULOR a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE CHARCUTIER DE MOSELLE , GOURMANDISES DE LORRAINE , La tradition du Grand Est , Aux bons goûts du Grand Est , SELECTION PRESTIGE BY CHARCULOR , Le Grand Est Savoureux , Le Grand Est dans votre assiette , CHARCUTIER DE LORRAINE , CHARCUTIER DE MOSELLE , Charculor Rien que des bons produits


CHARCULOR, SA - 10 RUE AMPERE, ZI FATIMA - 57150 - CREUTZWALD - France - SIREN 998115612


CHARCULOR - 10 RUE AMPERE - 57150 - CREUTZWALD - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Charcuteries/ salaisons/viande.