Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMANDISES DE MOSELLE
CHARCULOR, SA

Numéro de dépôt :
3961156
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
GOURMANDISES DE MOSELLE de CHARCULOR

Présentation de la marque GOURMANDISES DE MOSELLE

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) CHARCULOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GOURMANDISES DE MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCULOR domicilié(e) 10 RUE AMPERE, ZI FATIMA - 57150 - CREUTZWALD - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 115 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARCULOR domicilié(e) 10 RUE AMPERE - 57150 - CREUTZWALD - France.

La marque GOURMANDISES DE MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMANDISES DE MOSELLE est expirée depuis le 9 novembre 2022.

CHARCULOR a également déposé les autres marques suivantes : LA MOSELLE SAVOUREUSE , MAITRE CHARCUTIER DE MOSELLE , GOURMANDISES DE LORRAINE , La tradition du Grand Est , Aux bons goûts du Grand Est , SELECTION PRESTIGE BY CHARCULOR , Le Grand Est Savoureux , Le Grand Est dans votre assiette , CHARCUTIER DE LORRAINE , CHARCUTIER DE MOSELLE


CHARCULOR, SA - 10 RUE AMPERE, ZI FATIMA - 57150 - CREUTZWALD - France - SIREN 998115612


CHARCULOR - 10 RUE AMPERE - 57150 - CREUTZWALD - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Charcuteries / salaisons / viande.