CHARCU-PAC LES PROVINCES, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4290796
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2026
Présentation de la marque Provinces
Déposée le 29 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) CHARCU-PAC LES PROVINCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Provinces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCU-PAC LES PROVINCES domicilié(e) 25T RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 57130 - ARS SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 958 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) Batiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France.
La marque Provinces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARCU-PAC LES PROVINCES, Société anonyme à conseil d'administration - 25T RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 57130 - ARS SUR MOSELLE - France - SIREN 400958328
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE - Batiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Tous produits de boucherie et de charcuterie ; salaisons, volaille et gibier ; plats cuisinés à base de viande ; conserves de viande, de poisson, de volailles et de gibier ; produits laitiers ; fromages ; spécialités gastronomiques à base de viande et produits à base de viande, charcuterie, salaison, volaille, gibier, produits laitier, fromages ; produits panés et panifiés à savoir hot dogs, burgers au fromage, croque-messieurs, burgers au poulet, morceaux de poulets panés et panifiés, ailes de poulet panés et panifiées, blancs de poulet panés et panifiés.
Pâtes alimentaires ; pains, pâtisseries ; produits à base de pâte ; sauces ; condiments ; assaisonnements ; épices ; spécialités gastronomiques à base de produits à base de pains, pâtes.
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