Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCU-PAC LES PROVINCES
/
CHARCUPAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARCUPAC
CHARCU-PAC LES PROVINCES, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
98743387
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2028

Présentation de la marque CHARCUPAC

Déposée le 27 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) CHARCU-PAC LES PROVINCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHARCUPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCU-PAC LES PROVINCES domicilié(e) 25T RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 57130 - ARS SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 958 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CHARCUPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARCUPAC arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.

CHARCU-PAC LES PROVINCES a également déposé les autres marques suivantes : Provinces , CHARCUPAC LES PROVINCES


CHARCU-PAC LES PROVINCES, Société anonyme à conseil d'administration - 25T RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 57130 - ARS SUR MOSELLE - France - SIREN 400958328


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378333 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Inscription le 16 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627156 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684176 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

Tous produits de boucherie et de charcuterie ; salaisons, volaille et gibier ; plats cuisinés à base de viande ; conserves ; produits laitiers ; fromages ; spécialités gastronomiques ; fruits et légumes en conserve ; confitures. Pâtes alimentaires ; pains, pâtisseries ; produits panés et panifiés ; produits à base de pâte ; sauces ; condiments ; assaisonnements ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.