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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCU PAC à directoire
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FALOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FALOR
CHARCU PAC société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
98743386
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2018

Présentation de la marque FALOR

Déposée le 27 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) CHARCU PAC à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FALOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCU PAC à directoire domicilié(e) 25 rue du Docteur Schweitzer,57130 ARS SUR MOSELLE (dossier no 2378334) - 57130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 958 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2378334) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FALOR est expirée depuis le 27 juillet 2018.

CHARCU PAC à directoire a également déposé les autres marques suivantes : CHARCUPAC


CHARCU PAC société anonyme à directoire - 25 rue du Docteur Schweitzer,57130 ARS SUR MOSELLE (dossier no 2378334) - 57130 - France - SIREN 400958328


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2378334) - 92593 - France


Inscription le 8 février 1999 - Retrait partiel n°271635 - Publication au BOPI 1999-02-08

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378334 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Inscription le 16 juillet 2014 - Changement de dénomination n°627156 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Produits de charcuterie et viande conservée.