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Marques déposées par madame Charcosset Caroline
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La Douce Rébéllion Couture Française
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Douce Rébéllion Couture Française
Mme Charcosset Caroline

Numéro de dépôt :
4272232
Date de dépôt :
14/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2026
La Douce Rébéllion Couture Française de Charcosset Caroline

Présentation de la marque La Douce Rébéllion Couture Française

Déposée le 14 mai 2016 par madame Charcosset Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Douce Rébéllion Couture Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est madame Charcosset Caroline domicilié(e) 49 RUE Lieutenant Colonel Girard - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Charcosset Caroline domicilié(e) 49 RUE Lieutenant Colonel Girard - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque La Douce Rébéllion Couture Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Douce Rébéllion Couture Française arrivera à expiration en date du 14 mai 2026.


Mme Charcosset Caroline - 49 RUE Lieutenant Colonel Girard - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France


Mme Charcosset Caroline - 49 RUE Lieutenant Colonel Girard - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.