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Marques déposées par monsieur CHARBOTEL Francis
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INSTITUT DE PREVENTION DU RISQUE ALIMENTAIRE IPRA FRANCE DIAGNOSTICS
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE PREVENTION DU RISQUE ALIMENTAIRE IPRA FRANCE DIAGNOSTICS
Monsieur CHARBOTEL Francis

Numéro de dépôt :
3599233
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2018
INSTITUT DE PREVENTION DU RISQUE ALIMENTAIRE IPRA FRANCE DIAGNOSTICS de CHARBOTEL Francis

Présentation de la marque INSTITUT DE PREVENTION DU RISQUE ALIMENTAIRE IPRA FRANCE DIAGNOSTICS

Déposée le 17 septembre 2008 par monsieur CHARBOTEL Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DE PREVENTION DU RISQUE ALIMENTAIRE IPRA FRANCE DIAGNOSTICS »

Le déposant est monsieur CHARBOTEL Francis domicilié(e) 4 Rue Victor Hugo,34480 SAINT GENIES DE FONTEDIT - 34480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET BALDY-GESLIN Maître Joëlle BALDY-GESLIN Avocat domicilié(e) 38 Rue Française, BP 4039,34545 BEZIERS CEDEX - 34545 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE PREVENTION DU RISQUE ALIMENTAIRE IPRA FRANCE DIAGNOSTICS est expirée depuis le 17 septembre 2018.


Monsieur CHARBOTEL Francis - 4 Rue Victor Hugo,34480 SAINT GENIES DE FONTEDIT - 34480 - France


SELARL CABINET BALDY-GESLIN Maître Joëlle BALDY-GESLIN Avocat - 38 Rue Française, BP 4039,34545 BEZIERS CEDEX - 34545 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développements d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.