Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHARBOTEL Bernard
/
SALADES VIVANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALADES VIVANTES
Monsieur CHARBOTEL Bernard

Numéro de dépôt :
94510235
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque SALADES VIVANTES

Déposée le 4 mars 1994 par monsieur CHARBOTEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALADES VIVANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est monsieur CHARBOTEL Bernard domicilié(e) 4 Chemin Petit, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SALADES VIVANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALADES VIVANTES est expirée depuis le 4 mars 2004.

CHARBOTEL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMIERE EUROPEENNE VERT FRAIS


Monsieur CHARBOTEL Bernard - 4 Chemin Petit, 69300 CALUIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286766 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 18 octobre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°286765 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 18 octobre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°286764 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 29 avril 1998 - Concession de licence n°253760 - Publication au BOPI 1998-04-29

Inscription le 29 avril 1998 - Concession de licence n°253761 - Publication au BOPI 1998-04-29

Inscription le 29 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253759 - Publication au BOPI 1998-04-29

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Des salades vertes