Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT CHARBONNIER
M. CHARBONNNNIER JONATHAN

Numéro de dépôt :
4247351
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
CHATEAU HAUT CHARBONNIER de CHARBONNNNIER JONATHAN

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CHARBONNIER

Déposée le 8 février 2016 par monsieur CHARBONNNNIER JONATHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU HAUT CHARBONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur CHARBONNNNIER JONATHAN domicilié(e) 31 ROUTE DE BOYENTRAN - 33340 - SAINT GERMAIN D ESTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARBONNNNIER JONATHAN domicilié(e) 31 ROUTE DE BOYENTRAN - 33340 - SAINT GERMAIN D ESTEUIL - France.

La marque CHATEAU HAUT CHARBONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT CHARBONNIER arrivera à expiration en date du 8 février 2026.


M. CHARBONNNNIER JONATHAN - 31 ROUTE DE BOYENTRAN - 33340 - SAINT GERMAIN D ESTEUIL - France


M. CHARBONNNNIER JONATHAN - 31 ROUTE DE BOYENTRAN - 33340 - SAINT GERMAIN D ESTEUIL - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Vins d'appellation d'origine protégée.