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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARBONNIER
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Verveine du Vivarais
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Verveine du Vivarais
SAS CHARBONNIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3786945
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2030
Verveine du Vivarais de CHARBONNIER

Présentation de la marque Verveine du Vivarais

Déposée le 1 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARBONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Verveine du Vivarais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARBONNIER domicilié(e) 6 Route de Retournac, 43500 CRAPONNE-SUR-ARZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 832 867 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A AVOCATS ASSOCIES, SELARL, M. PONCET François-Régis domicilié(e) 5 rue Edouard Martel, BP 41, 42009 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France.

La marque Verveine du Vivarais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Verveine du Vivarais arrivera à expiration en date du 1 décembre 2030.

CHARBONNIER a également déposé les autres marques suivantes : Le Puits d'Amour , La Vivaraite , SAMOURAI , DEMENTIAE , FARLUX


SAS CHARBONNIER, Société par actions simplifiée - 6 Route de Retournac, 43500 CRAPONNE-SUR-ARZON - France - SIREN 832867618


C.J.A AVOCATS ASSOCIES, SELARL, M. PONCET François-Régis - 5 rue Edouard Martel, BP 41, 42009 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 1 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730639 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-01

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2020 n°2763068 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-26

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côte du Vivarais ”.