Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DERBY 85
Numéro de dépôt :
1279523
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1994
Présentation de la marque DERBY 85
Déposée le 20 juillet 1984 par monsieur CHARBONNIER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERBY 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DERBY 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBY 85 est expirée depuis le 20 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54