Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARBONNIERE
CHARBONNIER Jean

Numéro de dépôt :
98725950
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque LA CHARBONNIERE

Déposée le 1 avril 1998 par CHARBONNIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA CHARBONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est CHARBONNIER Jean, domicilié(e) 54 rue du Coteau St Martin, 37500 CHINON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARBONNIER Jean - France.

La marque LA CHARBONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARBONNIERE est expirée depuis le 1 avril 2008.

CHARBONNIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : DENUTOR


CHARBONNIER Jean - 54 rue du Coteau St Martin, 37500 CHINON - France


CHARBONNIER Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Appareils à griller Ustensiles non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaque).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.