Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DENUTOR
Numéro de dépôt :
941282
Date de dépôt :
10/12/1975
Lieu de dépôt :
Chalon-sur-Saône
Présentation de la marque DENUTOR
Déposée le 10 décembre 1975 par monsieur Charbonnier (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chalon-sur-Saône), la marque française « DENUTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DENUTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DENUTOR est expirée depuis le 10 décembre 1985.
Charbonnier (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492