Déposée le 17 septembre 2002 par monsieur CHARBONNIER FRANCIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est monsieur CHARBONNIER FRANCIS domicilié(e) 9 rue DE L'ESSONNE,91000 EVRY - 91000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHARBONNIER FRANCIS domicilié(e) 9, RUE DE L'ESSONNE,91000 EVRY - 91000 - France.
La marque NAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAYA est expirée depuis le 17 septembre 2012.
Mr CHARBONNIER FRANCIS - 9 rue DE L'ESSONNE,91000 EVRY - 91000 - France
Monsieur CHARBONNIER FRANCIS - 9, RUE DE L'ESSONNE,91000 EVRY - 91000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Vêtements, chaussures, chapellerie Broderie, sérigraphie Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, œillets, crochets
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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