Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETITS CAPRICES
CHARBONNIER CELINE . PEUFFIER STEPHANE . PETITS CAPRICES

Numéro de dépôt :
3365420
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PETITS CAPRICES de CHARBONNIER CELINE . PEUFFIER STEPHANE . PETITS CAPRICES

Présentation de la marque PETITS CAPRICES

Déposée le 15 juin 2005 par CHARBONNIER CELINE . PEUFFIER STEPHANE . PETITS CAPRICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS CAPRICES »

Le déposant est CHARBONNIER CELINE . PEUFFIER STEPHANE . PETITS CAPRICES domicilié(e) RESIDENCE GABRIEL, 6 AVENUE DE CAMOENS,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARBONNIE CELINE PETITS CAPRICES domicilié(e) “ RESIDENCE GABRIEL, 6 AVENUE DE CAMOENS,78150 ROCQUENCOURT ” - 78150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHARBONNIER CELINE . PEUFFIER STEPHANE . PETITS CAPRICES - RESIDENCE GABRIEL, 6 AVENUE DE CAMOENS,78150 ROCQUENCOURT - 78150 - France


CHARBONNIE CELINE PETITS CAPRICES - “ RESIDENCE GABRIEL, 6 AVENUE DE CAMOENS,78150 ROCQUENCOURT ” - 78150 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431856 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

* lingerie, vêtements, chaussures, chapellerie. * produits cosmétiques, huiles essentielles. * appareils de massage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.