Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUS-TIERES GOURMANDES
CHARBONNIER André

Numéro de dépôt :
97676476
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2007

Présentation de la marque CROUS-TIERES GOURMANDES

Déposée le 29 avril 1997 par CHARBONNIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUS-TIERES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est CHARBONNIER André, domicilié(e) 87 Avenue Entre Deux Mers, 33370 Fargues St Hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Crous-Tieres Gourmandes - France.

La marque CROUS-TIERES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUS-TIERES GOURMANDES est expirée depuis le 29 avril 2007.


CHARBONNIER André - 87 Avenue Entre Deux Mers, 33370 Fargues St Hilaire - France


Crous-Tieres Gourmandes - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Fruits conservés séchés et cuits Gâteaux spécialisés Tourtières et croustades à l'armagnac Gâteaux basque Brioches au sirop galettes aux amandes Canelés Pâtisseries - Farine à tourtière à canelé à basque à brioche Crème amande Crème pâtisserie Sirop d'armagnac

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.