Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERIORS Charbonnel
CHARBONNEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3666991
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2019
INTERIORS Charbonnel de CHARBONNEL

Présentation de la marque INTERIORS Charbonnel

Déposée le 28 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARBONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INTERIORS Charbonnel »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARBONNEL domicilié(e) 12, Chemin du Jubin - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 511 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude Brun domicilié(e) 2, Rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERIORS Charbonnel est expirée depuis le 28 juillet 2019.


CHARBONNEL, Société par actions simplifiée - 12, Chemin du Jubin - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 957511991


Maître Jean-Claude Brun - 2, Rue de la Claire - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

“ Matériaux de construction métalliques notamment les armatures métalliques, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métallique, charpentes métalliques, charnières métalliques, cloisons métalliques, cloisons amovibles métalliques, dalles métalliques, garniture de fenêtre métalliques, escaliers métalliques, revêtement de parois métalliques, plafonds suspendus métalliques, cadres de portes métalliques, toitures métalliques, armatures métalliques pour conduites, palissades métalliques, chassis de fenêtres métalliques, tuiles métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métalliques non électrique, quincaillerie métallique, menuiseries métalliques d'intérieur ”.

“ Matières à isoler notamment les bandes isolantes, papier isolant, fibres de verre, fibres en matière plastique, feuilles métalliques, peintures isolantes, tissus isolants, verres isolants, laine minérale, laine de verre, laine de laitier, latex (caoutchouc), matériaux réfractaires isolants, enduits isolants, écorces pour l'insonorisation, feutres isolants, matières à calfeutrer, matières à étouper, matières à isoler, compositions isolantes et matières pour l'insonorisation acoustique, matériaux pour l'absorption acoustique dans les locaux ”.

“ Matériaux de construction non métalliques isolants, matériaux de construction non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, béton, éléments de construction en béton, ciment pour la construction, plâtre, articles en staff ou en plâtre pour la construction, la finition des bâtiments ou la décoration à savoir, corniches, moulures, panneaux, panneaux décoratifs pour les portes ou murs, rosaces, plinthes, briques, charpentes non métalliques, plafonds non métalliques, plafonds non suspendus non métalliques, plafonds acoustiques non métalliques, cloisons non métalliques, cloisons amovibles non métalliques, décorations acoustiques non métalliques (construction), tuyaux rigides, vitraux, vitres (verres de construction), verres pour vitres, parquets contre-plaqués, planchers non métalliques, parquets non métalliques, carrelages non métalliques, marches non métalliques, feutre pour la construction, pierre, verres de construction, constructions transportables non métalliques ”.

“ Informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions, travaux de plâtrerie, maçonnerie, services d'isolation (construction) ”.

“ Décoration intérieure, conseils en décoration intérieure, expertise, (travaux d'ingénieurs), ingénierie, matériaux (essai), étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherche technique, conseil en matière d'aménagement intérieur de locaux à usage professionnel ou d'habitation.