Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame CHARBONNEAUX née GUYARD Nicole
/
ELLIPSIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELLIPSIS
Madame CHARBONNEAUX née GUYARD Nicole
Madame CHARBONNEAUX épouse de Mr. HALNA du FRETAY François Danielle Geneviève
Monsieur CHARBONNEAUX Hervé Marie Joseph

Numéro de dépôt :
92420078
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012

Présentation de la marque ELLIPSIS

Déposée le 22 mai 1992 par madame CHARBONNEAUX née GUYARD Nicole, madame CHARBONNEAUX épouse de Mr. HALNA du FRETAY François Danielle Geneviève, monsieur CHARBONNEAUX Hervé Marie Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLIPSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Les déposants sont madame CHARBONNEAUX née GUYARD Nicole domicilié(e) 84 Avenue de la République,52100 ST DIZIER (dossier no 2220747) - 52100 - France, madame CHARBONNEAUX épouse de Mr. HALNA du FRETAY François Danielle Geneviève domicilié(e) 2 avenue Lamballe,75016 PARIS (dossier no 2220747) - 75016 - France, monsieur CHARBONNEAUX Hervé Marie Joseph domicilié(e) 86 rue du Bac,75007 PARIS (dossier no 2220747) - 75007 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2220747) - 75847 - France.

La marque ELLIPSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELLIPSIS est expirée depuis le 22 mai 2012.


Madame CHARBONNEAUX née GUYARD Nicole - 84 Avenue de la République,52100 ST DIZIER (dossier no 2220747) - 52100 - France

Madame CHARBONNEAUX épouse de Mr. HALNA du FRETAY François Danielle Geneviève - 2 avenue Lamballe,75016 PARIS (dossier no 2220747) - 75016 - France

Monsieur CHARBONNEAUX Hervé Marie Joseph - 86 rue du Bac,75007 PARIS (dossier no 2220747) - 75007 - France


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2220747) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 22 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°343276 - Publication au BOPI 2002-03-22

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2220747 - Publication au BOPI 2002-05-13

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Véhicules automobiles routiers