Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MAYNE DES CARMES
Numéro de dépôt :
959316
Date de dépôt :
02/03/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU MAYNE DES CARMES
Déposée le 2 mars 1976 par madame Charbonneaux épouse Vuillier (Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU MAYNE DES CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MAYNE DES CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU MAYNE DES CARMES est expirée depuis le 2 mars 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519