Déposée le 25 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STIMULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT domicilié(e) 5 Rue de Valmy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 207 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque STIMULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société anonyme - 5 Rue de Valmy - 51100 - REIMS - France - SIREN 335782207
CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2003 n°2246467 - Publication au BOPI 2003-07-17
Renouvellement sans limitation n°2024344 - Publication au BOPI 1993-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20
Inscription le 26 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609580 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-26
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2013 n°2540749 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Conserves alimentaires, vinaigres et condiments.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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