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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX BRABANT
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PAUL CORCELLET 1787
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUL CORCELLET 1787
CHARBONNEAUX BRABANT SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
98717449
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2018

Présentation de la marque PAUL CORCELLET 1787

Déposée le 11 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX BRABANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAUL CORCELLET 1787 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX BRABANT domicilié(e) 5 rue de Valmy,51100 REIMS (dossier no 2365483) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2365483) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL CORCELLET 1787 est expirée depuis le 11 février 2018.

CHARBONNEAUX BRABANT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPRO , BEAUFOR , LE DROGUISTE DEPUIS 1924 , PHEBUS , FLORIDA , CIGALINE , ECO LIBRE , CORCELLET , NEOS , CROWN'S


CHARBONNEAUX BRABANT SA Société anonyme - 5 rue de Valmy,51100 REIMS (dossier no 2365483) - 51100 - France - SIREN 335782207


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2365483) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478479 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement sans limitation le 28 février 2008 n°2365483 - Publication au BOPI 2008-02-28

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.