Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX BRABANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAUL CORCELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX BRABANT domicilié(e) 5 rue de Valmy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 207 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Inlex IP Expertise, M. COUDRY HERMINE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PAUL CORCELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARBONNEAUX BRABANT S.A., Société anonyme - 5 rue de Valmy - 51100 - REIMS - France - SIREN 335782207
Inlex IP Expertise, M. COUDRY HERMINE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Renouvellement sans limitation n°2118193 - Publication au BOPI 1998-46
Renouvellement sans limitation n°2118280 - Publication au BOPI 1998-46
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181260 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°492525 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 5 mars 1996 - Changement de dénomination n°198585 - Publication au BOPI 1996-03-05
Inscription le 4 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206968 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 30 septembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°243494 - Publication au BOPI 1997-09-30
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377884 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735816 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17
Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691636 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-08-30
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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