Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CREATION PAUL CORCELLET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT domicilié(e) 5, rue de Valmy,51100 REIMS (dossier no 2377885) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2377885) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARBONNEAUX-BRABANT S.A. société anonyme - 5, rue de Valmy,51100 REIMS (dossier no 2377885) - 51100 - France - SIREN 335782027
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2377885) - 75009 - France
Renouvellement avec limitation le 30 juin 2008 n°2118195 - Publication au BOPI 2008-06-30
Renouvellement sans limitation n°2118281 - Publication au BOPI 1999-03
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377885 - Publication au BOPI 2008-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°492525 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 5 mars 1996 - Changement de dénomination n°198585 - Publication au BOPI 1996-03-05
Inscription le 4 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206968 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 30 septembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°243494 - Publication au BOPI 1997-09-30
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181260 - Publication au BOPI 1995-01-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace. Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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