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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT
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CORCELLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CORCELLET
CHARBONNEAUX-BRABANT S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1473102
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018

Présentation de la marque CORCELLET

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORCELLET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT domicilié(e) 5, rue de Valmy,51100 REIMS (dossier no 2377886) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2377886) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORCELLET est expirée depuis le 24 juin 2018.

CHARBONNEAUX-BRABANT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPRO , BEAUFOR , LE DROGUISTE DEPUIS 1924 , PHEBUS , FLORIDA , CIGALINE , PAUL CORCELLET 1787 , ECO LIBRE , NEOS , CROWN'S


CHARBONNEAUX-BRABANT S.A. société anonyme - 5, rue de Valmy,51100 REIMS (dossier no 2377886) - 51100 - France - SIREN 335782027


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2377886) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2118192 - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377886 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°492525 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 21 mars 1996 - Changement de dénomination n°199239 - Publication au BOPI 1996-03-21

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181259 - Publication au BOPI 1995-01-31

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, suces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.