Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOIX GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT domicilié(e) 5, rue de Valmy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 207 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHOIX GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société Anonyme - 5, rue de Valmy - 51100 - REIMS - France - SIREN 335782207
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2141909 - Publication au BOPI 2009-03-16
Renouvellement sans limitation n°2141909 - Publication au BOPI 1999-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401485 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712232 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09
Moutardes, cornichons, câpres, olives et oignons en conserve, condiments, vinaigres
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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