Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUATICUS
CHARBONNEAUX-BRABANT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97681633
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2017

Présentation de la marque AQUATICUS

Déposée le 9 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUATICUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARBONNEAUX-BRABANT domicilié(e) 5 rue de Valmy,51100 REIMS (dossier no 2339470) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2339470) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUATICUS est expirée depuis le 9 juin 2017.

CHARBONNEAUX-BRABANT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPRO , BEAUFOR , LE DROGUISTE DEPUIS 1924 , PHEBUS , FLORIDA , CIGALINE , PAUL CORCELLET 1787 , ECO LIBRE , CORCELLET , NEOS


CHARBONNEAUX-BRABANT S.A. Société Anonyme - 5 rue de Valmy,51100 REIMS (dossier no 2339470) - 51100 - France - SIREN 335782207


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2339470) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2007 n°2339470 - Publication au BOPI 2007-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Floculants, détartrants autres qu'à usage domestique (produits chimiques), chlore. Désinfectants à usage hygiénique, fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.